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Decembre 2005
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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : LUQUET et DURANTON. 2005, DRH 5 - Modification de la délibération D 863 du 26 juin 1989 modifiée fixant de la Commune de Paris. 2005, DRH 49 - Organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. 2005, DRH 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat, représenté les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2006. 2005, DRH 55 des conducteurs d?automobile de la Commune de Paris. 2005, DRH 62 - Attribution d?un marché à lots en vue

2005, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P . QOC 2005-420 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’exécution des marchés pour la rénovation, la maintenance et l’entretien des ascenseurs de l’Hôtel-de-Ville et du bâtiment nord de l’Hôtel-de-Ville. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : seront inférieures aux plafonds fixés par l?arrêté interministériel du 29 juillet 2004 relatifs aux prêts locatifs du 1er janvier 2006 ne pourront excéder les plafonds fixés par l?arrêté ministériel du 29 juillet 2004 , le tableau ci-après fait apparaître, pour chaque arrondissement, le nombre de repas enfants servis en 2004 , pour 2004, que seuls deux arrondissements pratiquent la gratuité des repas, sur présentation de dossiers leur communiquer la réelle occupation des locaux scolaires au-delà de 18 heures pour les années 2004 et 2005

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