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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Extrait : ?espèce la perception indue de prestations d?aide sociale à l?enfance au moyen de fausses déclarations. 2006, DRH 8 G - Modification de la délibération 2005 DRH 17 G-1° et 2° G fixant le classement hiérarchique et l ?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 9 G - Modification de la délibération 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 14 G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 entre la Ville passé en application de l?article 35-III-4° du Code des marchés publics portant le numéro national d et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis - Subvention à l?association ?Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004?. - Montant : 5.000 euros. 2006, DJS 494 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35.1.5° du code

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d?artistes et un local d?activités situé 3-5 de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 14 décembre 2004 à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2006, DRH 73 - Subvention complémentaire

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?euros. Vous annoncez la création de 35 postes d?éboueur, pourquoi pas ? Mais est-ce la véritable réponse ? En effet du domaine de la Ville. Une de près de 3,5 millions d?euros, qui concerne notamment l des 35 agents de développement local qui intégreront, à partir du 1er janvier, la Délégation

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