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Decembre 2007
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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant les articles 35-I5, 10, 65 et 66, composé en concurrence en application de l?article 35 II 3 du Code des marchés publics en vue de l?installation d à un accident survenu dans le square Carpeaux, le 28 février 2004 et dont la responsabilité incombe à la Ville et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.) 2007, DRH 87 - Modification des délibérations 2005 DRH 8-1° et 2 . 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-35 2004 par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie (11e). - Autorisation pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement suivant : 2007, DRH 90 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association pour la Gestion

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