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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Extrait : et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2006, DRH 1 G - Majoration du montant des allocations attribuées de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. 2006, DRH 3 G - Instauration d?un comité d ?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris. 2006, DRH 5 G - Fixation ?accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d?enseignement du Département de Paris. 2006, DRH 7 général, de souscrire un avenant à la convention signée le 19 novembre 2004 avec l?association VIE

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 27 et mardi 28 février 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : trouverez ci-après des tableaux comparatifs sur les onze premiers mois des années 2004 à 2005 recensant , adopté par le Conseil de Paris lors de sa séance des 7 et 8 juin 2004, énonce

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : commerciaux situé 9, rue de la Goutte-d?Or (18e). - Abrogation de la délibération 2004 DLH 234 du 27 septembre 2004 relative au financement de 12 logements PLS compris dans un programme de construction situé à l 2004 avec l?O.P.A.C. de Paris relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant : 2006, DLH 35 - Autorisation à M au vote sur le projet de délibération suivant : 2006, DRH 20 - Subvention de fonctionnement octroyée

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : l?avenant n° 1 au contrat d?affermage du 16 juillet 2004 avec la société Gefiparc pour proroger d pour les travaux de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 techniques de la Préfecture de police. 2006, PP 20 - Modification de la délibération 2004 PP 82-1° des 5 et 6 juillet 2004 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris

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