Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2020
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2020

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire GIRARD, rapporteur. 2020 DFA 3 Programmation du Fonds social européen (FSE). 2020 DRH 9 Création du statut du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 10 Échelonnement indiciaire du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 14 de certaines fonctions spécifiques à une ou plusieurs directions. 2020 DRH 22 Modification de la délibération 2017 DRH

Classer par
résultats par page