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143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : . 2003, DRH 35 - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 35 de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour l'année 2004. 2003, DVD 232 - Autorisation -de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics pour le centenaire du Tour dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4 du Code des marchés publics pour l'acquisition de billets

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 , c'est-à-dire le budget spécial de la Préfecture de police. - DFAE 89. - DFAE-DRH 10 G 'intégration scolaire. À ce même chapitre, 3,5 millions d'euros de crédits d'investissement seront consacrés de notre réflexion. La préparation du budget primitif de 2004 pourrait d'ailleurs s'y prêter. Nous souhaitons et constance. Au second semestre, les débuts de l'année 2004, ont vu la poursuite et la mise en ?uvre

28 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2003

Extrait : de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible dans les mêmes termes au maximum 2 fois. 2003, DRH 6 G - Modification de la délibération GM. 332 'accord sur l'Espace économique européen. 2003, DRH 8 G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. 2003, DRH 9 G - Modification du statut particulier du Département de Paris. 2003, DRH 10 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2003 [2003 DRH 10-1°]

Extrait : 'ancienneté 5e 3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans - entre 5 et 10 ans d'ancienneté 4e 3/5 de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans - moins de 5 ans 3e 3/5 de l'ancienneté acquise 6e échelon 2 de surveillant ; - à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire -dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004 . 2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département

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