Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable . - Montant : 70.000 euros. 2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'époque, cette somme ne permettra pas de financer les allocations jusqu'à la fin de 2004, le nombre de "R 'habitat insalubre. Sans entrer dans le détail des autres chapitres de ce budget, je soulignerai les 35 millions d 'abord, la décision modificative n° 1 du budget d'investissement. Ensuite, le DRH 24 : transformation, création : individualisation des autorisations de programme. DF-DRH 9 G : transformation et création d que sur les six premiers mois de l'année 2004, en comparaison à ceux de l'année 2003, une nouvelle avancée

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 35.800 euros. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. 2004, DAC 165 'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 175 'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. 2004, DRH 10 - Modification non titulaires de la Commune de Paris. 2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale. 2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des opérateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DRH 58]

Extrait : 'âge de 35 ans, elles sont majorées de 2 points. 2004 DRH 58Fixation de la nature des épreuves 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2004. Le Conseil de Paris, siégeant ; Vu la délibération DRH 36-1° des 15 et 16 décembre 2003 portant fixation du statut particulier applicable au corps ; Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer 3 1900 m 3 1700 m 2 1850 m 2 1650 m 1 1800 m 1 1600 m Pour les candidats âgés de 30 à 35 ans

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris et des personnels techniques de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPE 98]

Extrait : 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004. Le Conseil de Paris, siégeant aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39 des 9 et 10 juillet 2001 portant 'environnement dans ses séances des 11, 13, 18 et 20 juin 2003; du 12 décembre 2003, du 5 février 2004 et du 8 avril 2004 ; Vu l 'Environnement dans sa séance du 24 mars 2004 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire fixe et roulement) Le nombre de J.R.T.T est fixé à 24 pour l'année 2004. Ils seront pris sous la forme

Classer par
résultats par page