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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération. MM. Roger de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l?association ?Forum animation loisirs de Paris en mars 2004, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Extrait : et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DMG 35 G de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 2 G . 2006, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de la Direction des Ressources Humaines. 2006, DRH 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris , DRH 16 G - Fixation du règlement général des concours pour l?accès au corps des maîtres ouvriers

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