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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2019

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

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