Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. 2004, PJEV 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ) souscrit avec Canon Ile-de-France SAS. 2004, DMG 35 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d de la Ville de Paris. 2004, DRH 24 - Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d 'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 30 - Modification 'agent technique contractuel de la Commune de Paris. 2004, DRH 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

Classer par
résultats par page