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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Extrait : de commande correspondant. 2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant ?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l -Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35 universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : à deux lots séparés suivant l?article 35.1-5 pour réaliser les travaux de réhabilitation du gymnase du centre d?occupation du domaine public fluvial situé à Pantin signée avec la SCIEGE le 21 décembre 2004 . le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. 2007, DRH 4 - Autorisation à M sociaux attribués aux agents de la Commune de Paris. 2007, DRH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris et de la conduite de projets?. 2007, DRH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris un marché à bons de commande

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