Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

, rue Geoffroy l'Angevin/35, rue Rambuteau (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : , relatif à l'étude d'une préemption de l'immeuble situé 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau de copropriété pour le 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau, c'est le même immeuble, Considérant que la D 'association pour aider au financement de l'entretien de cette dalle. En 2004, la somme qui était attribuée urbain, dès 2001. Un dispositif partenarial a été mis en place en 2004 qui a été prorogé en 2013 pour atteindre les objectifs du plan Climat. Le secteur résidentiel représente 35 % des émissions de gaz à effet

Classer par
résultats par page