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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 11 - Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat. 2004, DRH 14 - Indemnités de gestion allouées à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. 2004, DRH 15 - Modification de la délibération D. 870 du 25 techniques de la Ville de Paris. 2004, DRH 61 - Fixation de la liste des diplômes requis au concours public pour l?accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 68

Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DRH 61]

Extrait : .- La délibération D. 31 du 24 janvier 1994 modifiée est abrogée.   2004 DRH 61Fixation de la liste des diplômes novembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant techniques de la Commune de Paris ; Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2004 par lequel M ?Electricité et de Mécanique de Nancy 35°) Ecole nationale Supérieure d?Electrotechnique, d?Electronique, d?Informatique, d

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