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2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 2.750 euros. 2005, DDEE 142 - Subvention de fin d?année 2004. - Montant : 8.000 euros. 2005, DDEE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris souterraines de l?aqueduc de la Vanne vers l?unité d?affinage à l?Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). 2005, DRH - DPE ?Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). 2005, DRH - DPE 59 - Autorisation à M du Champ de Manoeuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative

2005, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer -Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 59 ?ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière pour la création ), de signer un avenant au marché de travaux. 2005, DLH 35 - Réalisation par la R.I.V.P. d?un programme -garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Pierre CASTAGNOU, René

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