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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : . le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de trois ans. - Montant : 35.000 euros. 2007, DPVI ? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2007, DJS 194 - Autorisation à M

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : travailleurs de 91 logements PLA-I situé 35, rue Sedaine (11e). Participation financière de la Ville de Paris ?OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. - Cession à l?OPAC de Paris de deux parcelles situées 15-17, rue Julien sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l administratif, 141, rue Lecourbe (15e). 2007, DRH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 79

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