Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

Extrait : pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, DUCT 155 - Signature d'une convention 'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2010, DASCO 11 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2010, DRH 25 et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. 2010, DRH 42 - Lancement d

Classer par
résultats par page