Extrait :
aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 08 G des 9 et 10 juillet 2001 portant
, mardi et jeudi, de 9h00 à 17h35 ; mercredi et vendredi, de 9h00 à 17h30 ;
Modulation 1 : lundi, mardi
'archives leur ouvre droit à 19 jours d'ARTT en 2002, 20 jours en 2003, 21 en 2004 et 22 à partir de 2005.
Art. 6
en 2003, 2004 et 2005, sont identiques.
Art. 7.- Pour assurer, en cas de sinistre, la sauvegarde des fonds
Extrait :
publique de l'Etat ;
Vu la délibération DRH 8 G, en date des 9 et 10 juillet 2001, portant approbation
'organisation du travailI - Le cadre de référenceA) L'horaire réglementaire global
Il est de 35 heures hebdomadaires
de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures
à temps partielL'horaire de référence est proportionnel au régime de temps partiel choisi.
2001 DRH 27G
Extrait :
à signer ledit marché OU, conformément aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics
de fonctionnement du Département de Paris exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006
sous réserve des décisions de financement.
2002 DRH 23G - Approbation du principe et des modalités d'un marché
Extrait :
de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004
et reconductible dans les mêmes termes au maximum 2 fois.
2003, DRH 6 G - Modification de la délibération GM. 332
'accord sur l'Espace économique européen.
2003, DRH 8 G - Modification du statut particulier applicable au corps
des attachés des services du Département de Paris.
2003, DRH 9 G - Modification du statut particulier
du Département de Paris.
2003, DRH 10 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l
Extrait :
'ancienneté
5e
3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans
- entre 5 et 10 ans d'ancienneté
4e
3/5
de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans
- moins de 5 ans
3e
3/5 de l'ancienneté acquise
6e échelon
2
de surveillant ;
- à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire
-dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004
.
2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département
Extrait :
'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés.
2004, DRH 5 G - Fixation
Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :
2004
.
2004, DVD 101 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil
" (17e).
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, ASES 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil
d'allocataires parisiens du R.M.I. - Participation financière de 31.000 euros au titre de 2004.
Mmes
Extrait :
dont la responsabilité incombe au Département de Paris.
2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable
. - Montant : 70.000 euros.
2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation
Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004
, DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local
, rapporteur.
2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l
Extrait :
?Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopté. (2004, V. 13 G).
L?amendement n° 35 concernant la création
DF-DRH 22 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DFDRH
22 G).
null2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition
M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons au projet de délibération DF-DRH 22 G relatif aux créations
?un projet de voeu :
- l?amendement référencé n°35 dans le fascicule, déposé par le groupe communiste ; l
Extrait :
, dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer?, signée en 2004.
M. Christophe CARESCHE, Mme
?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros.
2005, DJS 7 G - Autorisation à M
de Paris. - Montant : 122.154 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2005, DRH 13 G - Autorisation à M
général, de signer un avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l?association ?AYYEM ZAMEN?, 7
?un montant de 35.000 euros au titre de 2005.
2005, DASES 204 G - Autorisation à M. le Président du Conseil
Extrait :
-SOLAL, rapporteure.
2005, DMG 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation
.
2005, DRH 12 G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé
du Département de Paris.
2005, DRH 15 G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues
en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 24 novembre 2004
les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 35.000 euros à l?association ?Actions H
Extrait :
et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2006, DRH 1 G - Majoration du montant des allocations attribuées
de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.
2006, DRH 3 G - Instauration d?un comité d
?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris.
2006, DRH 5 G - Fixation
?accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d?enseignement du Département de Paris.
2006, DRH 7
général, de souscrire un avenant à la convention signée le 19 novembre 2004 avec l?association VIE
Extrait :
correspondants.
2006, DRH6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil
.
2006, DASES 133 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 111 G votée le 7 juin
2004, et attribuant une subvention d?investissement d?un montant de 45.000 euros à l?association ?L
des personnes handicapées de Paris?.
Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure.
2006, DASES 35 G - Attribution d?une subvention
?un montant de 42.000 euros à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e
Extrait :
, DRH 13 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d?accès au corps
(17e).
2006, DASES 134 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 ASES 131 G votée
le 10 mai 2004 et portant attribution d?une subvention d?investissement de 125.650 euros pour l
des intérêts et l?amortissement d?un emprunt d?un montant de 1.510.000 euros d?une durée de 35 ans destiné
de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004.
2006, DASES 53 G - Attribution
Extrait :
et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants.
2006, DMG 35 G
de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants.
2006, DRH 2 G
.
2006, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil
de la Direction des Ressources Humaines.
2006, DRH 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris
, DRH 16 G - Fixation du règlement général des concours pour l?accès au corps des maîtres ouvriers
Extrait :
pour un montant total de 35.920 euros.
2006, DASES 262 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 5
à bons de commande de fournitures correspondants.
2006, DRH 4 G - Modification des délibérations DRH 24 G
des collèges du Département de Paris.
2006, DRH 23 G - Fixation du programme des épreuves des concours externe
à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l?Union Nationale des Amis
d?attribution d?une subvention de 35.000 euros à l?association ?Après Handicap? sise 24, rue Galvani
Extrait :
des administrations parisiennes ;
Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités
de la Ville dans les services du ministère de l?éducation nationale ;
Vu les délibérations DRH 7 G, DRH 8 G
, DRH 9 G et DRH 10 G, en date des 12 et 13 décembre 2005, fixant le statut particulier applicable
et des personnels de maîtrise des collèges du Département de Paris ;
Vu la délibération DRH 24 G, en date du 28
, siégeant en formation de Conseil général, lui propose de modifier les délibérations DRH 24 G du 28 octobre
Extrait :
?espèce la perception indue de prestations d?aide sociale à l?enfance au moyen de fausses déclarations.
2006, DRH 8 G
- Modification de la délibération 2005 DRH 17 G-1° et 2° G fixant le classement hiérarchique et l
?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris.
2006, DRH 9 G - Modification
de la délibération 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département
de Paris.
2006, DRH 14 G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées
Extrait :
de commande correspondant.
2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant
?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l
-Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35
universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains
Extrait :
blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis.
2007, DRH 23 G
Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros.
2007, DASES 199 G - Subventions
de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros.
2007, DASES 256 G - Autorisation à M
?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007
?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e
Extrait :
'une participation. - Montant : 35.000 euros.
2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l
) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.
2008, DASES 462 G - Signature d
'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.
2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC
Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros.
Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
2008, DRH 15 G - Fixation
et thermiques.
2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints