Extrait :
financières. - Montant : 80.000 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DPA 32 - Autorisation à M
'association "S.O.S. Attentats" (7e). - Subvention à ladite association. - Montant : 15.245 euros.
2002, PP 22
'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) (Val-de-Marne).
2002, PP 24 - Section d'investissement du budget
à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police.
2002, PP 25
les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 26 - Construction d'un centre de secours
Extrait :
pour les années 2004 à 2007. Les grands axes de ce programme vont dans le sens des engagements que notre majorité
'ici à 2007 trouvent ou retrouvent un emploi, que leur mission soit pérennisée ou pas, conformément au v
d'euros d'opérations nouvelles sur la période 2004-2007. Vous n'en avez pas les moyens techniques
ensemble sur la période 2004-2007, mais je sens bien que si nous avions adopté votre amendement
Extrait :
modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1.
- DFAE-DRH 88.
- DFAE 61.
- DPJEV 90.
- DMG 49.
- DPE 65.
- PP 69
'investissement pour Paris jusqu'en 2007 que vous avez présentées mercredi dernier, témoignent de son opposition farouche
-il le rappeler, à Paris est le plus bas de France, pour atteindre 2.700 millions d'euros en 2007. Nous sommes
une volonté politique. Son coût en matière de frais financiers représentera en 2007 une charge équivalente à 1
avant la réforme et 80 aujourd'hui. Nous sommes donc à mi-parcours.
Ce service fonctionnera 24 heures sur 24
Extrait :
suivants : DF 20, 21, 22, 23, DMG 27, DMG 28, DPE 48, PP 78, PP 79, DF 7 G, DF 6 G, DF 8 G, ainsi que l
'investissement pour Paris jusqu'en 2007. Cependant nous améliorons la performance, mais il va falloir redoubler d
nécessaires au financement de l'A.P.A. Il a du faire face à une consommation à hauteur de 80 % des crédits
en 2007 de redresser la situation et on passerait quelques années à résorber des déficits
de 2003 pour la P.P. fait apparaître un déficit de 4,2 millions.
Tout ceci peut encore s
Extrait :
de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros.
2004, DASCO 43 - Subvention
-ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DASCO 80 - Subventions à plusieurs associations étudiantes
: 10.000 euros.
2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d
de police.
2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements
'assurance et de signer lesdits marchés.
2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant
Extrait :
de signer une convention d?objectifs (2005-2007) avec l?AGECA prévoyant le versement d?une subvention
avec l?association ?FSJU?. - Attribution de la subvention correspondante.
2005, PP 64 - Approbation
?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2005, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer
du 39-43, rue de Dantzig (15e).
2005, PP 66 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture
de sapeurs-pompiers de Paris.
2005, PP 67 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture
Extrait :
.000 euros.
2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange
, DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007
, PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F
.
2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique
destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles
Extrait :
donc que les personnels de la P.P. soient mandatés pour faire respecter les règles sur la voie publique. Nous considérons
le plus bas depuis la fin des années 80 avec
267.290 actes ; les 10 premiers mois de l?année confirment
Extrait :
?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2006, PP 8
-sur-Marne (Val-de-Marne).
2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35
, la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert.
2006, PP 10 - Approbation du principe
de réparation et de confection de bâches.
2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer
le 23 janvier 2006.
2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires
Extrait :
101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007
à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l
de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l
de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007
: 15.245 euros.
2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police
Extrait :
?il y a également un amendement n° 1 de l?Exécutif sur le projet de délibération PP 54.
Les interventions
et les suivantes, nous l?espérons.
Nous en reparlerons lors de l?élaboration du budget primitif 2007. Nous en avons
, 2007 et 2008 et que, simplement, la déclaration de Brice HORTEFEUX est une déclaration qui appelle
de décentralisation, au début des années 80, on avait entendu beaucoup de critiques acerbes, et je me souviens
Votes spécifiques.
Débat /
Conseil municipal /
JUILLET 2006
Extrait :
. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d
un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation
. - Montant : 50.000 euros.
2006, PP 59 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11
avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec des administrations.
2006, PP 60
LINEA France SAS.
2006, PP 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits
Extrait :
de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs (2005/2007) avec l
de signer un avenant à la convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération
?association ?Le Sextant?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros.
2006, PP 75
- Modification de la délibération n° 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 portant fixation de la liste des emplois
public faute de corps de fonctionnaires.
2006, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer
Extrait :
de signer une convention de partenariat 2006-2007 conclue avec l?association ?CAPITAL GAMES? relatif
à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec l?association AGECA, prévoyant le versement d?une subvention
un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d
rue Belliard (18e).
Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure.
2006, PP 103 - Autorisation à M. le Préfet
et de peinture automobile.
2006, PP 104 - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure
Extrait :
?ASIGN d?une convention relative à l?amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations
?association ?l?Estran?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 26.000 euros.
2006, PP 110
- Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l?année 2006.
2006, PP 111
de la commune de Paris.
2006, PP 114 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 3 au marché
cette opération.
2006, PP 115 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l
Extrait :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous reprenons le débat général. Nous voterons le budget de la P.P
depuis 2001, il semble encore, au regard de ce budget 2007, que certains n?aient pas encore bien compris
?autorisations de programme au budget 2007.
Ces investissements permettront notamment le suivi et la pérennisation
sont ceux qui aujourd?hui semblent nécessiter quelques rééquilibrages.
Aussi, en cette séance du budget 2007
de fonctionnement au titre de l?égalité Femme/Homme afin de permettre l?expérimentation publique pour 2007
Extrait :
.000 euros.
2007, PP 1 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant
de la Préfecture de police.
2007, PP 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de travaux
de secours Port-Royal, sis 55, boulevard du Port-Royal (13e).
2007, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet
de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC.
2007, PP 4
à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché conclu.
2007, PP 5 - Approbation de l
Extrait :
?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.
2007, PP 11 - Modification
à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police.
2007, PP 12 - Modalités d?avancement de grade
dans les corps de la Préfecture de police.
2007, PP 13 - Fixation du classement hiérarchique et de l
de la Préfecture de police.
2007, PP 14 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant
en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
2007, PP 15 - Autorisation à M. le Préfet de police
Extrait :
de la Ville et du Département de Paris.
2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer
TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération.
2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police
) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds).
2007, PP 27 - Autorisation à M
Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités
et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités
Extrait :
.
2007 PP 30Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d
2007.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération
, en date du 29 mars 2007, par lequel Monsieur le préfet de police soumet à son approbation le principe de l
?imprimerie offset, produits dérivés et plaques photopolymères;
- montant minimum : 20.000 euros HT/ an (soit 80
sera imputée à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de Police, exercice 2007