Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “Préposés”
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 >

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

22 - QOC 96-175 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant la fiabilité des digicodes à Paris, notamment dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

Extrait : par des tiers de "passe-digicodes" réservés aux préposés de la Poste fait actuellement l'objet d'une étude

62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : ". 1996, D. 939- Modification des modalités de recrutement du corps des préposés du Service des séquestres

56 - 1996, D. 995- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour l'exploitation du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : de deux préposés du concessionnaire- nous ne l'avions pas jusqu'à présent- dans un souci évident de garantir l

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 879]

Extrait : des irrigations au 1er juillet - 1 Préposé sylvicole au 1er juillet - 2 Trieur de pavés au 1er juillet + 1

Modification des modalités de recrutement des agents du corps des préposés du service des Séquestres de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 939]

Extrait : ; Vu la délibération D. 409-1°, en date du 24 mars 1980, modifiée, fixant le statut applicable au corps des préposés des agents du corps des préposés du service des Séquestres de la Préfecture de police ; Sur le rapport , sont abrogées. 1996 D. 939Modification des modalités de recrutement des agents du corps des préposés du service

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1996, de l'indemnité "pour repas pris au dehors" allouée à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1054]

Extrait : pour repas pris au dehors à certains préposés du service des séquestres de la Préfecture de police

86 - QOC 96-396 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des trottoirs par les riverains. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

Extrait : janvier 1981 les propriétaires ou leurs préposés sont tenus de balayer la neige, après grattage au besoin

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

87 - QOC 97-145 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le contrôle des poids lourds polluants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

Extrait : . Bien que n'étant pas spécialement préposés au contrôle antipollution, les fonctionnaires de police sont

94 - QOC 97-152 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la suppression progressive de la distribution du courrier l'après-midi à Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

Extrait : de prospectus publicitaires distribués par les préposés de la Poste. M. Jean-Pierre REVEAU demande à M. le Maire

81- QOC 98-106 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des interdictions de stationnement lors de tournages de films. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998

Extrait : 'est cependant délégué aux préposés des sociétés de production pour interdire le stationnement d'un véhicule. J

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou perte d'objets ou d'effets personnels au cours d'incidents de service (régularisation). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 PP 15-1°]

Extrait : de la sécurité publique 35,00 920 5611 M. Daniel MARCADET 339.184 Préposé Direction de la circulation

10- 1998, DVD 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention signée avec la société " APCOA parking France " pour la distribution de tickets de stationnement payant pour autocars et, d'autre part, au marché signé avec la société conventionnée pour l'exploitation du stationnement de surface des autocars sur le domaine public. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

Extrait : . Ceci afin d'abriter le préposé de la société " APCOA " qui perçoit les taxes du parc de stationnement Albert 1 er. Faudra-t-il attendre une grève des préposés pour leur installer des points de perception

Classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1998 [1998 DRH 41-2°]

Extrait : trieur de pavés Echelle 5 Maître-nageur (2) Echelle 5 Préposé sylvicole Echelle 5 Chef désinfecteur

42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

Extrait : ,6 million pour les postes à créer et le versement de primes aux agents nommés sous-régisseurs et préposés

Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 >