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90 - QOC 2003-470 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris au sujet du service du courrier dans les immeubles régis par l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

Extrait : le préposé dans sa distribution pendant une durée minimale de deux mois (davantage en cas de période 'absence du destinataire, et peuvent être récupérés le lendemain du passage du préposé. La modification des adresses n

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