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Octobre 1996
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86 - QOC 96-396 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des trottoirs par les riverains. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

Extrait : janvier 1981 les propriétaires ou leurs préposés sont tenus de balayer la neige, après grattage au besoin

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