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Avril 2001

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6 - Souhaits de bienvenue à M. Jean-Paul PROUST, Préfet de police Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

22 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

2 - Désignation des secrétaires de séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

32 - 2001, DFAE 54 - 2°) Budget d'investissement de 2001 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

5 - Ratification de la composition des Commissions Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

21 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

11 - 2001, DFAE 50 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations du budget de la Ville de Paris de 2001 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

49 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

25 - 2000, PJEV 144 - Budget primitif du Service extérieur des Pompes funèbres limité au Service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2001 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

48 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

10 - Indications sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

3 - Condoléances Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

38 - 2001, SGCP 4 - Mise en oeuvre des dispositions de l'article L. 2121-28 du Code général des collectivités territoriales relatives aux moyens mis à dispositions des groupes politiques Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

41 - 2001, DAC 33 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la S.A.R.L. "La Verrière" (10e). - Montant : 340.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

16 - 2001, DFAE 52 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement.2001, DFAE 45 - Autorisation aux Conseils d'arrondissement de traiter sur mémoires et sur factures une partie des dépenses inscrites sur les états spéciaux d'arrondissement en 2001.2001, DFAE 54 - 1°) Budget primitif de fonctionnement de 2001.- 2°) Budget d'investissement de 2001.- 3°) Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.- 4°) Relèvement des tarifs, des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris. (Suite) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

15 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

29 - 2001, DFAE 52 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001

18 - 2001, DPE 53 - Budget annexe de l'Assainissement de 2001 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2001