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Avril 2002

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67 - QOC 2002-315 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'éventuelle autorisation donnée aux cyclistes d'emprunter les voies à contresens Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

96 - QOC 2002-362 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation et l'aménagement des terrains de l'ancien hôpital Broussais (14e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

135 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

166 - 2002, DVD 49 - DAUC 33 - Couvertures du boulevard périphérique dans le secteur de la Porte-des-Lilas (19e et 20e). - Bilan de la première phase de concertation et poursuite de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

116 - IX - Questions des élus non-inscrits.QOC 2002-338 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la "carte du bruit" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

127 - QOC 2002-350 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos du cyber-emploi de la rue de Bretagne (3e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

109 - QOC 2002-301 Question de Mmes Khédija BOURCART, Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police au sujet des agressions répétées subies par les responsables du M.R.A.P. et du saccage de leurs locaux Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

174 - 2002, PP 21 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

43 - QOC 2002-367 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du nouveau Code des marchés publics Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

21 - 2002, DAUC 27 - Secteur "Clichy-Batignolles" (17e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation. - Prise en considération de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site des Batignolles et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

54 - QOC 2002-378 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des véhicules de louage de la société "ADDA" avenue des Ternes (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

56 - QOC 2002-380 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'utilisation de bennes électriques pour le ramassage des ordures ménagères Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

151 - 2002, DAEE 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

136 - 2002, DLH 91 - Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) du quartier de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de Paris relative à cette opération Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

11 - 2002, DFAE 49 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

111 - VIII - Questions du groupe communiste.QOC 2002-302 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la protection du jardin d'enfants, rue Victor-Dejeante (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

108 - QOC 2002-300 Question de Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les parcelles entourant les points de captage de sources Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

6 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

180 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

94 - QOC 2002-360 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le projet de logements-ateliers d'artistes prévu, rue Erckmann-Chatrian (18e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002