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Avril 2005

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2005, DASES 65 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Association des amies des ouvrières et des isolées dans le cadre de la création de son EHPAD, sis 11, rue de la Source (16e). 2005, DASES 82 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention avec la Société Almage Chaillot pour la résidence de Chaillot, 15, rue Boissière (16e). Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DDEE5G-Mise en œuvre du programme des “Emplois-tremplins” à Paris. - Convention avec la Région Ile-de-France et convention avec le CNASEA. (Suite). Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DAJ 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer plainte avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des Juges d’instruction près le Tribunal de grande instance de Paris, pour des faits de faux, usage de faux et escroquerie, délits prévus et réprimés par les articles 313-1 et 441-1 et suivants du Code pénal, en l’espèce la perception indue du revenu minimum d’insertion, au moyen de faux documents d’identité ou de fausses déclarations. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DASES 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 10/11/2004 entre l’Observatoire international des prisons - section française (19e) et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour l’action de sa permanence juridique à 25.600 euros au titre de 2005. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DDEE 21 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la Commission départementale d’équipement commercial. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DASES 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 10/04/2003, fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.573 euros à l’association “Pour la diffusion de l’informa-tion aux préretraités et aux retraités” située 35, allée Vivaldi (12e), au titre de l’année 2005. 2005, DASES 57 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Information, Défense, Action, Retraite” située 4, place de Valois (1er) au titre de l’année 2005. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

ANNEXE Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Introduction. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DASES 79 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France pour la lutte contre la Faim” situé 15, avenue Jeanne-d’Arc à Arcueil (Val-de-Marne), fixant le montant de la subvention à 30.500 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Votes spécifiés par certains groupes politiques Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DRH6G-Fixation de la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à logement de fonction. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DASES 74 G - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires : laits, beurres, œufs, fromages, autres produits laitiers et divers assimilés, aux Etablissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance situés à Paris et en Ile-de-France. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

2005, DDEE 7 G - Autorisation au Département de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention d’objectifs de 3 ans signée avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement, d’une subvention de fonctionnement et d’une cotisation au titre de l’exercice 2005. - Montant total : 872.000 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2005

Adoption d’un compte-rendu. Débat / Conseil général / AVRIL 2005