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Avril 2000

Conseil Général

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4 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / AVRIL 2000

5 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2000

7 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / AVRIL 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / AVRIL 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 2000

3 - 2000, DASCO 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.E.M.E.A.-XV une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme la réalisation des travaux de grosses réparations et d'entretien, pour 2000, 2001 et 2002, à l'ensemble immobilier scolaire Buffon, 16, boulevard Pasteur (15e) Débat / Conseil général / AVRIL 2000

6 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2000

e des membres présents Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [1999 ASES 43-3°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et de l'alarme aux lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et des marchés d'études (contrôle technique, coordination systèmes de sécurité incendie) correspondants. - Approbation des modalités d'attribution du marché de coordination santé-sécurité lié à la présente opération, à la passivation de la façade et au réaménagement des douches et vestiaires. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DPA 96]

G - Subvention d'investissement à l'Institut français de formation et de perfectionnement professionnels pour jeunes aveugles et amblyopes (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 ASES 24]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention sur l'année 2000 avec l'Agence nationale pour l'emploi en vue de renforcer les dispositifs de retour à l'emploi de publics défavorisés. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DAEE 15]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DASCO 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance introduite devant le Tribunal administratif de Paris par M. Fawzi TALBI le 10 mars 1999. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 AJ 12]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un centre de consultation maternelle et infantile, 2, rue Léon-Séché (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique ainsi que de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à l'opération. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DPA 86]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'un collège de 20 divisions et d'une école polyvalente de 12 classes, place Hébert, rue Cugnot (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DPA 79]

G - Modification du Titre VI de la délibération GM. 72, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels du Département de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DRH 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la poursuite du schéma-directeur de restructuration et de modernisation du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DPA 104]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la S.A. "T.S.C.", relatif au traitement de l'ossature métallique des courettes aux lycée-collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de la La Jonquière (17e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 DPA 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, une convention relative à la gestion, par cet établissement public, de la première cellule d'appui pour l'insertion en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2000 [2000 ASES 26-1°]