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Fevrier 2000

Conseil Général

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8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre qui sera chargé de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e) Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre chargé de la mise en sécurité des escaliers aux lycée-collège Claude-Bernard (16e) Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

6 - Adoption des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

4 - 2000 DPE 1 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés des Hauts-de-Seine Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

13 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

3 - 2000 ASES 22 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé. - Montant : 1.231.745 F Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

10 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

5 - 2000 DAEE 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les organismes de formation "Sefia", "Infrep" et "Itinéraires formation Fovea" des conventions relatives à la prise en charge des allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

12 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état de l'ancien atelier de peinture et de traitement antipigeons des sanitaires à la section d'enseignement général et professionnel adapté "Marx-Dormoy", 8, rue Jean-François-Lépine (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 18]

G - Répartition des sommes collectées, au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement, à des collèges et lycées parisiens, pour l'année 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DASCO 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Espaces" une convention relative à la mise en oeuvre de chantiers-insertion dans le cadre du Programme départemental d'insertion, en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DAEE 5]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries des logements de fonction au collège "Camille-Claudel", 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 40]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé, au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 ASES 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires du rez-de-chaussée au collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 72]