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Fevrier 2008

Conseil Général

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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

2008, DASES 80 G - Signature d’un avenant n° 2 avec l’association “Enfance et Famille” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le dépistage du cancer du sein. - Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

2008, DAJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 19 décembre 2007 et 14 janvier 2008. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

2008, Vœu déposé par M. Jean-François BLET relatif à la transparence des chiffres concernant l’hébergement des sans-abris. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Introduction. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature de la Charte Ethique et Maraude par la Ville de Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

Adoption de comptes rendu. Débat / Conseil général / FEVRIER 2008

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de sécurité au collège départemental François Couperin (4e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 3]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 16.000 euros à l’association “Protection Civile de Paris” sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 85]

G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France (U.C.G.F.) pour 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 SG 1]

G - Signature d’une convention avec l’AP-HP pour l’attribution d’une subvention d’équipement de 50.000 euros à l’Hôpital Tenon pour le réaménagement de sa chambre mortuaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 93]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l’Informatique interActive - AREMEDIA, 42, rue Cadet (9e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 30]

G - Signature d’un avenant pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 150.000 euros à l’association “Enfance et Famille” pour son centre de santé, 6 bis, rue Clavel (19e) pour le dépistage du cancer du sein. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 80]

G - Signature d’une convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au Département de Paris du coût du vaccin PREVENAR contre les infections invasives à pneumocoque chez l’enfant pour les vaccinations pratiquées par le service de Protection Maternelle et Infantile et le service des vaccinations. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 3]

G - Résiliation du marché de travaux relatif à la création d’un service social 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 23]