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Juin 2006

Conseil Général

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2006, DASES 248 G - Chantiers de solidarité internationale 2006. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention et de fixer la participation financière du Département de Paris avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”, 153, avenue Jean-Lolive, 93500 Pantin, pour l’organisation de cinq chantiers en direction de jeunes en difficulté. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, SGCP 2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DF 7 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l’exercice 2005. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DASES 169 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour l’ouverture d’un centre social aux Amandiers en vue de la réouverture du centre social sis 38, rue des Amandiers (20e), et de fixer la participation financière du Département de Paris pour l’exercice en cours. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DF 9 G - Emission d’un titre de recettes à l’encontre de l’Etat pour la compensation du RMI/RMA. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DASES 177 G - Plan de renforcement du dispositif de prévention spécialisée : création de 5 postes complémentaires. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, Annexe - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Adoption, par un vote global de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DLH - DU 5 G - Avis sur le projet de décret de création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DF 8 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2005. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DASCO 21 G - Subvention à l’Association départementale des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (20e). - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2006