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Septembre 2002

Conseil Général

Débat

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13 - 2002, ASES 158 G - Financement du Comité local pour le logement autonome des jeunes de Paris Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

8 - 2002, ASES 104 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la C.N.A.V. et la C.R.A.M.I.F. une convention de coordination gérontologique dans le cadre de la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie.2002, ASES 173 G - Mesure relative à la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissement : prise en charge au titre de l'aide sociale à l'hébergement de la participation des bénéficiaires de l'A.P.A. en établissement et du tarif GIR5/GIR6 pour les personnes non éligibles à l'A.P.A Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

14 - 2002, ASES 199 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'action sociale protestant" (12e) une convention pour le financement d'un centre d'hébergement temporaire destiné à accueillir, au sein des locaux de l'hôpital Broussais, des familles expulsées en cours de relogement Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

5 - 2002, DMG 84 G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture en 3 lots de papiers divers destinés aux services du Département de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2003, reconductible au maximum 2 fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché.Vœu n° 1 déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'utilisation du papier recyclé par le Département et la Ville de Paris Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

3 - 2002, ASES 121 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). - Fixation, pour l'exercice 2002, de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 40.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

4 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

12 - 2002, ASES 83 G - Subvention à l'association "Observatoire international des prisons - Section française" (19e) pour le financement de sa permanence juridique. - Montant : 13.100 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

10 - 2002, ASES 170 G - Subvention à l'Institut Théophraste Renaudot (11e). - Montant : 7.623 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

15 - 2002, DAC 271 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché public de services sans formalités préalables pour la rédaction de répertoires des arrêtés préfectoraux et municipaux conservés par les Archives de Paris.2002, DAC 370 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché public de services sans formalités préalables pour la rédaction d'un inventaire d'archives du Service de navigation de la Seine Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

20 - QOC 2002-1009 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux difficultés rencontrées par les "Restos du Cœur" dans la Capitale Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

18 - Modification de la composition des Commissions Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

7 - 2002, ASES 8 G - Subvention d'investissement à la Fondation de Rothschild pour le programme de réhabilitation de sa maison et de gériatrie située 76, rue de Picpus (12e). - Montant : 609.800 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

9 - 2002, ASES 103 G - Subvention d'équipement à l'association "Médecins du monde" (18e) pour l'action du "Bus méthadone" auprès d'usagers de drogues marginalisés. - Montant : 35.826 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

16 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002

19 - Examen des questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2002