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Avril 2004

Conseil Général

Déliberation

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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.396 euros au titre de l'exercice 2004, à l'association "Allo Animation" (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la Régie de Quartier "régie Belleville" (19e et 20e) une convention d'aide au démarrage. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DDEE 7]

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de souscrire une convention 2004 avec l'association "AGORANOV" et l'agence "Paris Développement" et, d'autre part, d'attribuer une subvention au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DDEE 13]

G - Subvention de fonctionnement de 700 euros à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais" au titre de l'année 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 53]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DASCO 15]

G - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Approbation des modalités de passation des 19 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DPA 36]

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires administratifs spécialité insertion du Département de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DRH 5]

G - Attribution d'une participation pour 2004 à l'"Association des Cités du Secours Catholique" pour la cité "le Village" (20e) pour une action d'hébergement et d'accompagnement social d'usagers de drogues marginalisés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 24 novembre 2003 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP), une convention de mise à disposition des locaux sis 173 avenue du Maine (14e) pour y faire fonctionner une cellule de prévention des expulsions. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 37]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "SOS Habitat et Soins". M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 86]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention d'objectifs pour la période 2003-2006 avec l'association PARIS ENTREPRENDRE prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement et une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DDEE 5]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 R. 6]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DASCO 17]

G - Subvention à l'"Association d'Education populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse- Rencontre" pour ses actions de formations linguistiques au titre de l'année 2004. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 58]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage, de réfection des salles de technologie et de mise aux normes du collège Stéphane Mallarmé 29 rue de la Jonquière (17e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DPA 35]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association "Aide aux jeunes handicapés pour une intégration Réussie" (A.J.H.I.R). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre Alpha Choisy" pour son action de formation linguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. Mmes Kédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention relative au fonctionnement du centre associatif de protection infantile situé 29, rue Robert et Sonia Delaunay (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 ASES 27]

G - Voeu relatif à l'application des jugements et des voeux demandant la levée des sanctions prises en 1999 à l'encontre des 2 archivistes ayant témoigné lors du procès Papon-Einaudi. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 V. 5]

G - Mise en place d'un dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives à destination des agents du Département de Paris, dénommé "LOCAPARIS". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2004 [2004 DLH 2]