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Avril 2001

Conseil Général

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1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2001

7 - 2001, DFAE 10 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / AVRIL 2001

4 - Lettre rectificative du budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2001 Débat / Conseil général / AVRIL 2001

5 - Examen des amendements Débat / Conseil général / AVRIL 2001

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 2001

13 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / AVRIL 2001

23 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / AVRIL 2001

3 - 2001, DFAE 6 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / AVRIL 2001

16 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission chargée de l'apurement et du contrôle des comptes de la Questure du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général (R. 5 G) Débat / Conseil général / AVRIL 2001

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / AVRIL 2001

22 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2001

12 - 2001, DAUC 1 G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche". - Cession à l'Etat des parcelles situées 45 à 49, rue du Chevaleret et 14 à 38, rue Cantagrel (13e) Débat / Conseil général / AVRIL 2001

6 - 2001, DFAE 9 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / AVRIL 2001

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2001

9 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / AVRIL 2001

15 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 3 G) Débat / Conseil général / AVRIL 2001

2 - Désignation des secrétaires de séance Débat / Conseil général / AVRIL 2001

10 - Ratification de la composition des différentes Commissions Débat / Conseil général / AVRIL 2001

17 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission chargée de la préparation des crédits de la Questure soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général (R. 4 G) Débat / Conseil général / AVRIL 2001