Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2008

Conseil Général

Débat

Résultats de votre recherche

2008, DPA 27 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de l’amphithéâtre du lycée collège Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d’Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DASES 63 G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) conclue avec l’association “Turbulences !”. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibérations n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Débat / Conseil général / MAI 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris (suite). Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DDEE 5 G - Signature d’un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation supplémentaire de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de Garantie de Paris. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DASCO 25 G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.667 euros. 2008, DASCO 26 G - Subventions d’équipement aux collèges (2e tranche). - Montant total : 1.042.100 euros. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2008

Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DALIAT 14 G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au mode de paiement des repas des élèves de la cité scolaire La Fontaine (16e). Débat / Conseil général / MAI 2008

2008, DPA 34 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la cuisine de préparation du Centre Maternel Nationale 144152, rue Nationale (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Débat / Conseil général / MAI 2008

Adoption de compte-rendus. Débat / Conseil général / MAI 2008