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Mars 1996

Conseil Général

> Déliberation (28)

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11 - 1996, GM. 91 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté. Débat / Conseil général / MARS 1996

14 - Désignations de membres du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 1996

15 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1996

13 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / MARS 1996

3 - Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil général / MARS 1996

4 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1996

5 - Discussion budgétaire (Discussion générale). Débat / Conseil général / MARS 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux. Débat / Conseil général / MARS 1996

10 - 1996, GM. 86 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité". Débat / Conseil général / MARS 1996

17 - Liste des Membres présents. Débat / Conseil général / MARS 1996

7 - 1996, GM. 96 - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1996 (vignette 1997). Débat / Conseil général / MARS 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1996

6 - 1996, GM. 95 - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996. Débat / Conseil général / MARS 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1996

12 - 1996, GM. 94 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. -Subvention audit comité. Débat / Conseil général / MARS 1996

8 - 1996, GM. 85 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / MARS 1996

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 1996

9 - 1996, GM. 84 - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / MARS 1996

Subvention à l'Union départementale de Paris de la Fédération nationale des malades et handicapés (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1996 [1995 P. 1752]

Fixation et règlement des honoraires des avocats et des avoués du Département de Paris au titre de l'année 1995 (solde). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1996 [1996 GM. 77]