Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1996

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention d'investissement à l'association "Ville-hôpital Paris-nord" (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 380]

Subvention à l'association "Le local" (18e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 408]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Mutualité Fonction publique" (13e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 402]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Nova dona" (14e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 396]

Subvention d'investissement à la Société anonyme de gestion et de construction de Paris pour assurer la réhabilitation d'un immeuble en un hôtel social de 30 chambres au 20, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 378]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Le kiosque info S.I.D.A." (14e) une convention pour la réalisation d'actions de prévention contre le S.I.D.A. - Subvention à ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 391]

Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre de protection des enfants juifs" (17e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 381]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Médecins du Monde" (18e) une convention pour l'accompagnement et le suivi social de Parisiens précarisés et notamment d'allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 394]

Paiement de l'allocation compensatrice jusqu'à son échéance précise. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 379]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GR. 35]

Renouvellement des commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale de l'Enfance et de la Santé régi par le Titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales et modification de leur composition. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 412]

Subvention à l'association "Vaincre le S.I.D.A." (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 388]

Subvention à l'association "Horizons" (10e) pour son centre d'accueil de jour de familles précarisées, touchées par la toxicomanie. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 403-1°]

Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 416]

Subvention de fonctionnement à l'association "Paris solidarité métro" (6e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 415]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Abritoit" (13e) une convention pour le financement de "logements-relais" pour personnes malades du S.I.D.A. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 404]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 406]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" une convention relative au développement d'actions d'information et de formation au profit de personnes touchées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. - Subvention à ladite association pour le centre "Arc-en-Ciel" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 397]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Tibériade" (7e) une convention relative à l'accueil et à l'accompagnement de malades du S.I.D.A. et de personnes séropositives, et notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 400]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de salles de sciences dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 377]