SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 62]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux divers de maçonnerie au centre de formation professionnelle "Le Nôtre", Château de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 132]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme le soin de réaliser une étude complète en vue de la réhabilitation-restructuration du lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 25]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux comprenant la fourniture et l'installation de fours mixtes dans les ensembles immobiliers scolaires Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), Paul-Bert, 7, rue Huyghens (14e) et Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 182]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-6°]

G - Approbation du principe de l'opération de confortation et de restructuration du Centre de coordination des services sociaux, 45, rue Stendhal (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 205]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation des installations électriques du bâtiment administratif de l'agence de l'Aide sociale à l'enfance, 1, rue de la Barre, Enghien-les-Bains (Val d'Oise). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 179]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec Mme Chantal ROLLIN un contrat en vue de la location d'un appartement destiné à achever la mise en place de la section d'autonomie du Centre éducatif Dubreuil, Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 112]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de cerclage de la cheminée monumentale de la caserne de gendarmerie des Minimes (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 181]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 29]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 19]

G - Approbation du programme 1997 des "quartiers tranquilles". M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DVD 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse une convention relative à la prestation spécifique dépendance. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 116]

G - Subvention d'investissement et subvention de fonctionnement à l'association "Mission populaire du 11e" pour le centre social "Foyer Picoulet", 56-59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 49]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de 4 logements de fonction dans l'ensemble immobilier scolaire François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées à des collèges parisiens, au titre de 1997, en remplacement du fonds scolaire départemental institué par la loi dite "Loi Barangé". M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 23]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 R. 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Institut universitaire de formation des maîtres de Paris une convention d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de réfection de la cour de l'école d'application, 58, rue Erlanger (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 189]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1997, de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 27]