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Decembre 2001

Conseil Municipal

Débat

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6 - 2001, DFAE 142 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

84 - QOC 2001-567 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement illicite de voitures devant les sorties de parkings privés Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

46 - 2001, JS 583 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes une convention de partenariat. - Subvention à ladite association. - Montant : 70.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

52 - 2001, DASCO 147 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 4.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

102 - QOC 2001-605 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du respect du trafic dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

29 - 2001, DAC 418 - Subvention d'équipement à l'association "Diocésaine de Paris". - Montant : 1.500.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

72 - QOC 2001-586 Question de Mmes Brigitte MARIANI, Catherine DUMAS et Laurence DOUVIN et des membres du groupe du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris concernant les moyens financiers prévus pour la mise en place des conseils de quartier Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

60 - 2001, DLH 308 - Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

55 - 2001, DASCO 251 - Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

92 - QOC 2001-579 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant la présence de nombreux vendeurs à la sauvette dans le secteur de la place du Château-Rouge (18e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

133 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

101 - QOC 2001-604 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du trafic des vélos dans Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

4 - Observation relative à l'audit Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

67 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

91 - QOC 2001-578 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du manque de surveillants dans les cantines parisiennes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

122 - QOC 2001-593 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la participation financière des établissements scolaires à l'opération "collège et cinéma" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

3 - Evocation des attentats à Jérusalem Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

16 - II - Question d'actualité de Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, relative au versement d'une prime de fin d'année aux Parisiens les plus démunis Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

125 - QOC 2001-574 Question de MM. Gilles ALAYRAC, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre les graves infractions au code de la route à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

82 - QOC 2001-565 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au recrutement des animateurs surveillants de cantine Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001