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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de l'aménagement du carrefour Alésia - Sarrette - Tombe-Issoire (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de solliciter des subventions de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVD 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de l'éclairage dans les ateliers de l'école supérieure Boulle (12e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 150]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de sécurité à la mairie du 12e arrondissement et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 170]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestation de services relatif à des travaux de photomontages et d'animations graphiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVD 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs et de souscrire un avenant de prorogation de la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie" (4e). MM. Christian SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la société "Amaury Sports Organisation", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) portant sur le semi-marathon du 7 mars 2002 et le marathon de Paris du 10 avril 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 67]

Subventions à des Associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 11]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le transport des enfants fréquentant les centres de loisirs de la Ville de Paris durant l'été 2002, avec reconduction expresse pour 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 2]

Subvention au Comité national du souvenir des fusillés du Mont-Valérien, Suresnes (Hauts-de-Seine). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 avenants dans le cadre des marchés relatifs à l'organisation des vacances Arc-en-Ciel pour augmenter le nombre de places maximales pour les séjours de l'été 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 PJEV 18]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 9, rue Jomard (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 10]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux du 1er étage de la crèche collective, 52-54 rue Nollet (17e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs selon la procédure de mise en concurrence simplifiée correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 21]

Subvention exceptionnelle à l'association "Maison des anciens combattants de la 2e DB" (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 27]

Subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des frais de gestion à l'Union départementale CFDT de Paris, 7-9, rue Euryale-Dehaynin (19e) en application de la convention du 17 mai 1984. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 24-2°]

Approbation de l'adhésion de la Ville de Paris au G.I.P. "Paris 2003 St-Denis". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 44]

Versement du forfait communal aux écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association avec l'Etat : fixation du montant du forfait communal et de ses modalités de versement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 9]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLH 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la procédure de l'appel d'offres ouvert pour la mise à disposition, maintenance et gestion de bacs destinés à la collecte dans les 5e, 6e, 11e, 12e et 20e arrondissements (2 lots), par voie de marché négocié pour le lot 1 destiné aux 5e et 6e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPE 21]