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Janvier 2002

Conseil Municipal

> Débat (172)

> Déliberation (125)

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168 - QOC 2002-85 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris relative au bilan de la pollution de l'air depuis la mise en place du nouveau plan de déplacement urbain Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

113 - QOC 2002-56 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au planning des réceptions organisées à la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

71 - Modification de la composition des 3e et 9e Commissions Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

49 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la double peine Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

136 - QOC 2002-17 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris à propos de la diffusion aux Conseillers de Paris de tous les documents adressés à la presse par la D.G.I.C. sur la vie des Parisiens Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

27 - IX - Question d'actualité du groupe "Ensemble Pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

108 - QOC 2002-51 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le contrôle sanitaire de tous les commerces afro-asiatiques du quartier "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

125 - QOC 2002-5 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris à propos des Etats généraux des rythmes scolaires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

62 - 2001, JS 593 - Approbation des modalités de calcul de la redevance relative à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la Fédération française des sports de glace à l'occasion de la manifestation "Paris sur glace". - Recettes au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

88 - QOC 2002-44 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'entretien de l'école élémentaire Sorbier (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

116 - QOC 2002-59 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le dispositif de prévention des crues de la Seine Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

67 - Vœu présenté par le groupe "Les Verts" concernant la réhabilitation du cinéma Louxor Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

85 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2002-41 Question de Mme Nicole BORVO, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant les lieux mis à la disposition des artistes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

170 - QOC 2001-2011 Question du Conseil du 7e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la création d'un certain nombre de crèches et de haltes-garderies indispensables pour le 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

78 - QOC 2002-25 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative à la réservation des logements sociaux dans les sociétés d'économie mixte Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

23 - V - Question d'actualité du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'insécurité (suite) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

156 - QOC 2002-71 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet de la répartition des balayeurs dans les arrondissements Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

32 - 2001, DAEE 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre signée entre l'Etat et la Ville de Paris attribuant une subvention du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (F.I.S.A.C.) à la Ville et définissant les engagements respectifs des parties Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002