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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité du 7e arrondissement de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 212]

Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 286]

Signature des marchés article 30 relatifs à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année scolaire 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 336]

Subvention à l’association “13 pour Tous “ (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 305]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU COURS DE VINCENNES NATION (12ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 83]

Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2009. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 82]

Approbation du compte de gestion de Monsieur le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec le Logement francilien en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 9]

DJS 318 - SG 47 - Subvention à l’association “Slam Productions” (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGI, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 12]

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif à la régie de Paris Plages pour les années 2009 à 2011. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer le dit marché. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DICOM 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu (ADFI) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 25]

Subvention à l’association La Mère Boitel (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 236]

DAC 368 - SGRI 30 - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution de deux subventions. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASES 3]

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2009 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 51]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 162]

Approbation et signature d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 318]

Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association “59 Rivoli” pour l’occupation des locaux de l’immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 267]

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 55]

Subvention à la régie de quartier TELA 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 49]