Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 54-1]
Contrat de transaction concernant le marché de construction d'un réseau d'assainissement dans la ZAC Joseph Bédier (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 11-1]
Avenant de prolongation de la convention d'occupation du domaine public avec la Société d'Exploitation des Parcs d'Exposition (SEPE) dans le Parc Floral (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 92-1]
Signature de la Charte d'objectifs sur le transport des marchandises en ville du département de Seine Saint Denis.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DVD 64-1]
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs fixant le montant de la contribution financière de la Ville de Paris au budget de l'Agence Parisienne du Climat (APC) en 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 25-1]
Autorisation de créer 4 jardins partagés situés en équipement de proximité dans les 7e, 15e et 20e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 91-1]
Convention avec la Société Française des Iris et plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) en vue de l'organisation du concours international d'iris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 89-1]
Convention de mise à disposition temporaire du domaine public, entre la Ville de Paris et l'association " Lycée technologique privé Jules Richard ".
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 34-1]
Demande de subventions auprès du STIF pour réaliser les aménagements de voirie nécessaires à la circulation de bus articulés sur la ligne 26.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DVD 65-1]
Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 27-1]
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 50-1]
Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école maternelle située 17/23, rue Jacquier (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 32-1]
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2012-2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 284-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif de l’Etablissement public « Paris-Saclay ».
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[R. 19]
Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de cahiers, copies et feuillets mobiles principalement destinés à la Direction des Affaires Scolaires (DASCO).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 54-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale pour ses actions de sensibilisation au développement durable.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 83-1]
Autorisation de procéder à toutes enquêtes publiques et saisines préalables au déclassement de parcelles du domaine public fluvial situées à 93140 Bondy.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DU 149-1]
Subvention (4.500 euros) à l'association GRAINE Ile-de-France pour le développement de son tableau de bord régional d'éducation à l'environnement et au développement durable.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 84-1]
