Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2010

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’organisation du service de taxi dans les grandes gares parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation du collège de Staël. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif à l'occupation illégale du domaine public dans les quartiers du Bas Belleville et de la porte de Montreuil. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPA 38 - Reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et requalification des écoles élémentaires A et B et du bâtiment de logements de fonction, groupe scolaire René Binet (G.P.R.U. Porte de Montmartre), 60, rue René Binet (18e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt de la demande des permis de construire et de démolir. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de réhabilitation des marchés Ternes-Lebon et Brochant-Batignolles. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPA 39 - DJS 226 - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur après l'enquête publique relative au projet de reconstruction après démolition du stade Jean Bouin intégrant la réalisation d'un équipement sportif d'environ 20 000 places avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques et déclaration de l'intéret général de l'opération. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DVD 42 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre technique relatif à l'aménagement des espaces publics dans le site de l'Hôpital Broussais (14e). Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'un équipement sportif dans le cadre de l'aménagement des terrains "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien au collectif "Les déboulonneurs". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DA 5 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DVD 112 - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de la République à Paris (3e, 10e et 11e) avec le groupement Treveloet Viger-Kohler (mandataire), Martha Schwartz Partners, AREAL, ATEC AIK YannKersalé. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au parvis de Notre-Dame. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à l'expérimentation par la Poste et la R.A.T.P. de la mise à disposition de lettres recommandées au métro Simplon dans le 18e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, III - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris, relative à la situation des sans-papiers parisiens. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par M. Georges SARRE relatif à la demande de patronage de la Ville de Paris au musée de La Martinèche, dans la Creuse. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant le projet de loi relatif au Grand Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010