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Novembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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6 - 2003, DF 154 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'activité des sociétés d'économie mixte.2003, DF 118 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

41 - 2003, JS 627 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en vue de l'encadrement d'ateliers bleus sportifs d'échecs durant le 1er semestre 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

23 - 2003, SG 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mom'artre" (18e) une convention pour le versement d'une subvention pour le développement d'un service de garde d'enfants dans le 18e arrondissement afin d'aide les familles à concilier vie familiale et vie professionnelle. - Montant : 30.000 euros.2003, SG 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "l'Ecole des parents et des éducateurs d'Ile-de-France" pour le versement d'une subvention pour la création d'un service téléphonique d'information réservée aux parisiens afin de les aider à concilier vie familiale et professionnelle. - Montant : 30.000 euros.2003, SG 116 - Fixation pour l'exercice 2003 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'association "Cafézoïde" (19e). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

270 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'AME Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

191 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'augmentation de 2,1 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

259 - 2003, PP 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Congrégation des soeurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde, dont le siège est situé sur la commune du Dorat dans la Haute-Vienne, définissant les missions et obligations des religieuses en fonctions au Centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l'Horloge (1er). - Fixation du montant de l'indemnité annuelle tenant lieu de rémunération auxdites religieuses Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

187 - 2003, DLH 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "3e Arts et Métiers" (3e).Vœu déposé par M. AIDENBAUM et le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'Opération programmée d'aménagement de l'habitat "Arts et Métiers" (3e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

125 - QOC 2003-897 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les difficultés de stationnement rencontrées par les chauffeurs-livreurs dans la Capitale, et la recrudescence des procès-verbaux à leur encontre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

134 - QOC 2003-906 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état d'entretien et d'hygiène de la piscine Suzanne Berlioux dans le quartier des "Halles" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

49 - QOC 2003-821 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la date d'ouverture de la Maison de l'Artisanat et de la Création Faubourg-Saint-Antoine (12e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

227 - 2003, DMG 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er novembre 2003 au 1er novembre 2006 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

29 - 2003, DASCO 227 - Subvention à l'UNEF (19e). - Montant : 19.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

68 - QOC 2003-840 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'accès pour les demandeurs de logements sociaux aux informations sur l'évolution de leur dossier Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

111 - QOC 2003-883 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la dégradation des plantations florales du parc Monceau (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

173 - 2003, DLH 111 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais comportant 13 chambres PLA-I situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.Vœu présenté par Mme Michèle BLUMENTHAL, maire du 12e arrondissement et Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe au Maire de Paris chargée des personnes handicapées Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

112 - QOC 2003-884 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de l'anglais sur certains cartons d'invitation à des manifestations à l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

136 - QOC 2003-908 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative aux logements vacants appartenant à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

242 - 2003, DVD 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 22 janvier 1971 signée avec la société "Sogeparc France" et la Société des pétroles Shell S.A. pour proroger d'un an les concessions du parc public de stationnement "Champerret-Yser" et de la station-service (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

113 - QOC 2003-885 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le programme de stationnement résidentiel prévu pour 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

148 - QOC 2003-920 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences des mesures de restriction budgétaire demandées à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris par le Ministre de la Santé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003