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Octobre 2009

Conseil Municipal

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2009, DLH 210 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Toit et Joie" en vue du financement de programmes de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 244 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Université Paris II Panthéon Assas pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 9.000 euros. 2009, DDEE 245 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 9.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Annexe n° 3 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DASES 25 - SGRI 31 - Signature d'une convention avec l'association "Fonds Solidarité Sida Afrique" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 81.380 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DRH 48 - Modification de la délibération relative à l'accueil et à l'indemnisation des stagiaires effectuant à la Ville de Paris un stage obligatoire pour leur cursus scolaire ou universitaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au devenir du Palais de la Mutualité. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au devenir du Palais de la Mutualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'ouverture aux cyclistes du couloir du bus, quai Saint-Bernard. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement de nuit sur les aires de livraison dans le 8e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation du Paris Foot Gay. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DLH 63 - Réalisation par SAGECO d'un programme de construction comportant une résidence sociale de 17 logements PLA-I, une maison-relais de 24 logements PLA-I et un local d'activité situé 43 rue Belliard (18e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 555 - Subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution du nom de Pierre-Christian Taittinger à un espace public du 16e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, MM. David ALPHAND, Pierre-Yves BOURNAZEL et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au respect par le Maire de Paris et l'Exécutif municipal du travail de l'opposition. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'implantation d'une ressourcerie au 13, rue Léopold Bellan (2e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009