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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 496]

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 610]

Remises de dettes dues envers la Ville par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 59]

Subvention à l’association Comité Léo Lagrange de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 425]

Signature d’un avenant à la convention avec les Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 396]

Subvention complémentaire à l’école d’arts appliqués Duperré (3ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 73]

Convention avec Paris Habitat OPHP pour la réalisation de travaux d’aménagement d’un local occupé par l’association OASIS 18 sur le quartier de la Porte Montmartre (18e).Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 197]

Subvention à l’association Arphonie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 657]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris A, pour l’organisation d’une conférence internationale sur le thème de l’URSS dans la seconde Guerre Mondiale. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 269]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 55 rue d’Alésia (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 237-2°]

Subvention à l’association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret - Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau - et la déportation juive (CERCIL) (45000). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 137]

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida pour la Plateforme ELSA pour l’attribution d’une subvention. Montant: 50. 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 90]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 244-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 390-2°]

SGRI 89 Subvention à l’association Des cinémas pour l’Afrique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 209]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 177 logements situé 59, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 344-1°]

Convention avec l’Association ESPACE 19 pour un projet d’amélioration de la signalétique dans la résidence Michelet (19e).Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 174]

Subvention à l’association Informelles (Egalité). Montant : 1.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 224]

Signature d’une convention avec l’association “Espace 19” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer son espace ludo-éducatif. Montant : 2.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 396]

Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris - Biens de retour indemnisables. - Signature avec la Compagnie des Eaux de Paris d’un protocole d’accord pour le rachat des compteurs et équipements de télérelève installés en rive droite. Signature avec la société EAU et FORCE d’un protocole d’accord pour le rachat des compteurs et équipements de télérelève installés en rive gauche. Signature avec la Régie EAU DE PARIS d’une convention pour le rachat par la Régie des compteurs et équipements de télérelève installés à Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 104]