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Fevrier 1996

Conseil Municipal

Débat

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114 - QOC 96-110- Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Préfet de police relative aux étudiants étrangers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

14 - IV- Question d'actualité de Mmes BILLARD, SCHERER, SILHOUETTE et M. Jean-François BLET à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les effets de la pollution atmosphérique sur la mortalité des Parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

108 - QOC 96-83- Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris au sujet de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. QOC 96-111 Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris au sujet d'une convention d'étude sur la comparaison des logements du parc P.L.I. parisien et du parc locatif privé à loyer libre. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

84 - QOC 96-52 - Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité autour du lycée d'enseignement commercial "Maria-Deraismes" (17e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

51 - QOC 96-105- Question de M. Richard KUBICZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet de la participation financière de la Ville de Paris à "AIRPARIF". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

33 - 1996, D. 191- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements scolaires parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

56 - QOC 96-107- Question de M. Richard KUBICZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris à propos des ateliers d'initiation aux techniques modernes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

19 - Désignation de conseillers de Paris siégeant au sein de commissions et de jurys chargés de sélectionner des maîtres d'oeuvre (R. 10 et R. 11). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

41 - 1996, D. 148- Z.A.C. "Gros-Boulainvilliers" (16e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.E.M.E.A.-XV pour la réalisation de cette Z.A.C. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

65 - QOC 96-81- Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police relative au Centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans abri de Nanterre. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

107 - QOC 96-82- Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des risques d'incendie dans le quartier du Sentier (2e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

44 - 1996 D. 124- Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

81 - QOC 96-48- Question de M. Serge BLISKO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans abri de Nanterre. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

116 - QOA 96-2- Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la mise en oeuvre de la procédure D.S.U. sur le quartier "Fontaine-au-Roi". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique du sport à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

61 - QOC 96-77- Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la Maison des jeunes et de la culture de la rue Mercoeur (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

16 - 1996, D. 167- Accession populaire à la propriété.- Mise en place par la Ville de Paris d'une aide complémentaire à taux zéro en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens.- Approbation des caractéristiques de l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre toute décision utile à l'égard des établissements bancaires et de crédits afin de permettre la diffusion auprès du public de toutes informations relatives à l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

48 - QOC 96-102- Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet du port Debilly (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

58 - QOC 96-112- Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du quartier des Olympiades (13e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996