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Octobre 2002

Conseil Municipal

Débat

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4 - Déclarations diverses Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

75 - QOC 2002-725 Question de M. José ESPINOSA à M. le Préfet de police au sujet de l'accueil des étrangers Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

56 - Vœu déposé par M. DESSESSARD, au nom du groupe communiste, relatif aux "crédits décentralisés par arrondissement" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

162 - QOC 2002-739 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris au sujet du prix de vente des appartements du domaine privé de la Ville de Paris depuis 1995 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

184 - 2002, DLH 24 - Location à la société "Le Richemont" par bail emphytéotique de l'immeuble communal, 29, passage de Ménilmontant (11e). - Réalisation d'un programme de restructuration et de transformation de l'immeuble en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

137 - QOC 2002-682 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'installation de potelets de protection sur les trottoirs devant les devantures de bijouterie, afin de dissuader toute agression frontale au moyen d'une "voiture bélier" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

67 - QOC 2002-707 Question de M. François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la multiplication des antennes-relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

60 - Examen des questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

154 - QOC 2002-704 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

11 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

51 - 2002, DPA 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord avec le cabinet d'architectes "REICHEN et ROBERT", d'une part, et la société "Marc MIMRAM", d'autre part, relatifs à la résolution de leurs marchés et à leur indemnisation dans le cadre de l'opération concernant la réhabilitation de la piscine Molitor (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

181 - 2002, DAUC 128 - Grand projet de renouvellement urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris un protocole d'accord relatif à la requalification urbaine de la Cité Michelet (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

135 - QOC 2002-680 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le maintien des kiosquiers vendant des journaux et la reconnaissance des services qu'ils rendent à la population Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

175 - QOC 2002-721 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le bilan du nouveau dispositif confié à la S.I.E.M.P., relatif à la mobilisation des logements vacants Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

28 - Vœu n° 2 déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Gérard LEBAN et les membres du groupe U.M.P. relatif aux couloirs de bus en site protégé Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

107 - QOC 2002-647 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le nouveau projet de la Z.A.C. "Porte d'Aubervilliers" (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

127 - QOC 2002-672 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du cocktail organisé par Mairie de Paris à l'attention des parlementaires parisiens Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

207 - 2002, DFAE 141 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

211 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002