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Septembre 2005

Conseil Général

Débat

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2005, DASES 383 G - Subvention de 1.500 euros à l’association “Alphabétisation et enseignement pour adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de 2005. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 382 G - Adoption du cahier des charges qualité relatif à l’autorisation des services d’aide à domicile pour personnes âgées ou handicapées par le Département de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 195 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Breteuil sise 62, avenue de Breteuil (7e). 2005, DASES 308 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la S.A.R.L. Repotel Gambetta, gestionnaire de la résidence Repotel Gambetta sise 161, avenue Gambetta (20e). 2005, DASES 339 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Notre-Dame-des-Champs sise 49, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). 2005, DASES 340 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Picpus sise 71, rue de Picpus (12e). 2005, DASES 356 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association ISATIS, gestionnaire de la résidence La Pirandelle sise 6 rue Pirandello (13e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DLH 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l’Etat du 20 avril 2005, relative à la délégation de compétence en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation pour Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Business Angels” portant sur une redéfinition des objectifs quantitatifs annuels inscrits dans la convention et prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 343 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Phare - Pour l’Harmonie des Relations Enfants-parents” sise 5, rue Guillaumot (12e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association ISATIS une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 85.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e) en vue de son ouverture. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Introduction. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 255 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA - PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2005. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 155 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention conclue le 11 octobre 2004 entre le Département de Paris et l’association “Centre des Panoyaux”, 40, rue des Panoyaux (20e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.500 euros, au titre de 2005. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005