Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 1996

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

93- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

47- 1996, D. 25 - Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Réalisation par la R.I.V.P. d'une résidence pour personnes âgées en prêt locatif aidé. -Location, par bail emphytéotique, de l'immeuble communal situé 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

52- Désignation de conseillers de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

63- QOC 96-9 Question de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les agents des services de la propreté de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

55- QOC 96-1 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du logement social à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

25- 1996, D. 82 - Réhabilitation en "PALULOS" d'un immeuble de 167 logements situé 9 à 11, rue Riquet (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" pour le financement de ce programme. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

37- 1996, D. 98 - Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les immeubles situés 23, 25, 27 et 29, rue de Nantes (19e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "VIVIEN", en vue de la construction de logements P.L.A.-A. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

48- 1995, P. 2427 - Subvention à l'association des commerçants "Jumin-Jaurès-Petit", 198, avenue Jean-Jaurès (19e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

7- Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

69- QOC 96-15 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'expérimentation de véhicules utilisant le gaz naturel. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

22- 1996, D. 80 - Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Création par la R.I.V.P. de 15 logements locatifs intermédiaires et de 3 locaux commerciaux dans l'immeuble communal situé 53, rue du Château-d'Eau et 34, boulevard de Strasbourg (10e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. -Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

26- 1996, D. 83 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs intermédiaires et 43 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 164 places de stationnement situé avenue René-Fonck dans la Z.A.C. "Porte des Lilas", lot F3 (19e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec ladite société. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

15- 1996, D. 97 - Z.A.C. "Pajol" (18e). -Approbation après enquête publique du Plan d'aménagement de zone. -Approbation du programme des équipements publics. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

70- QOC 96-34 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le ravalement des immeubles H.L.M., 14, rue Clavel (19e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

20- 1996, D. 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 31, rue de Chanzy (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

17- 1996, D. 94 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet l'inscription en zone UH, secteur UHa, de l'îlot délimité par le quai de la Gironde, la rue de Cambrai et les lignes de chemin de fer de la Petite Ceinture et du réseau de la gare de l'Est, et la création d'un emplacement réservé pour équipement public sur ce même îlot dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

29- 1996, D. 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 24, rue Guy-Môquet (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

58- QOC 96-4 Question de Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concerne le terrain de sport "Charlemagne" (4e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996

78- QOC 96-28 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le nombre insuffisant des psychologues affectés dans les crèches. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1996