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Janvier 1998

Conseil Général

Débat

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13- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

5- 1998, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme YNESTA devant le Tribunal administratif de Nice tendant à l'annulation d'une décision de licenciement du 16 septembre 1994 prise à son égard par le Département de Paris et à l'indemnisation des préjudices subis de ce fait. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 1998

8- 1998, ASES 11 G - Subvention d'investissement à l'Association de parents et professionnels pour l'éducation, le développement et l'intégration des autistes et apparentés, Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine). - Montant : 500.000 F. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

7- 1998, ASES 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'intérêt public " SAMU social de Paris ". Débat / Conseil général / JANVIER 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

2- Approbation de comptes rendus. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

9- 1998, ASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec diverses associations relatives à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

10- 1998, DFAECG 2 G - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre de 1998. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

15- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

3- 1997, DPA 237 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de prestations de recherche et de recensement des faux-plafonds à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

14- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

4- 1998, ASES 8 G - Redéploiement des moyens du dispositif de prévention spécialisée dans les 13e, 15e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

6- 1998, ASES 13 G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris. Débat / Conseil général / JANVIER 1998