Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juillet 2000
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
haut
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
16 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
12 - 2000, ASES 92 G Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, à l'association "Médecins du Monde" pour le Centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e)
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
6 - Proposition d'amendement n° 5 du groupe communiste visant au recrutement de 200 emplois jeunes
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
9 - 2000, DFAE 7 G Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2000
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
14 - 2000, DAEE 12 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer un marché négocié pour la formation des emplois-jeunes et, d'autre part, une convention de parrainage des emplois-jeunes
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
18 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
7 - Proposition d'amendement n° 6 de M. Bertrand DELANOË, Jacques BRAVO, Gisèle STIEVENARD, Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés visant à doubler le fonds d'aide aux jeunes pour une meilleure insertion des jeunes en difficulté
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
4 - Proposition de voeu n° 3 de Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste pour assurer le maintien dans leurs droits de tous les Parisiens qui bénéficient de la carte " Paris-Santé "
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
13 - 2000, ASES 118 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
19 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
5 - Proposition de vœu n° 4 de Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste concernant l'attribution d'une allocation municipale de fin d'année pour les Parisiens demandeurs d'emploi
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
3 - Proposition d'amendement n° 2 de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste visant à la réalisation de travaux d'entretien dans les collèges parisiens, et en particulier dans le collège F. Dolto (20e)
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
15 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
0 - Introduction
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
11 - Adoption d'un compte rendu
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
2 - Proposition d'amendement n°1 de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste portant sur l'inscription dans le budget modificatif 2000 du Département de Paris d'une nouvelle étude pour la construction de la deuxième tranche des Archives de Paris, boulevard Sérurier (20e)
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
8 - 2000, DFAE 9 G Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 1 de 2000
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
10 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil général / JUILLET 2000
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
haut